Conseil Municipal du 28 janvier 2011
DELIBERATIONS
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-22 | Université Inter Ages - Transfert du CCAS à la Ville - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-9 | Cession d'un terrain avenue de Claye - révision du prix de vente - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-10 | Cession de terrains à l'aménageur de la ZAC de la Madeleine M2CA - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-3 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-4 | Modification de la rémunération des agents recenseurs - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-6 | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2011-12 | Subvention exceptionnelle à Mouvement Corps et Danse pour son projet de rencontres chorégraphiques - Délibération | ||
Ville-2011-13 | Tarifs cinéma le COSMOS pour l'année 2011 - Délibération | ||
Ville-2011-19 | Attribution de la Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du cinéma LE COSMOS 1 et 2 - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-456 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-21 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-15 | Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Aménagement d'un Bureau Information Jeunesse - Délibération | ||
Ville-2011-23 | Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Aménagement d'une salle de repos à l'école maternelle Pasteur - Délibération | ||
Ville-2011-24 | Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Extension de l'école maternelle Grande Prairie - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-450 | Classement d'office de voiries dans le domaine public - Initiation de la procédure : demande d'ouverture d'une enquête publique concernant la rue Jean de la Fontaine et la rue Florian - Délibération - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-2 | Transports scolaires spéciaux pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société DEUX PJ - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-7 | Modification de la sectorisation scolaire - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-5 | Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d'Agglomération Est-Ensemble - Délibération | ||
Ville-2011-16 | Autorisation de permission générale de voirie au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-17 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt de permis de construire pour l'extension de l'école maternelle Grande Prairie - Délibération | ||
Ville-2011-18 | Convention de desserte en gaz naturel du futur 'Lotissement Labeyrie' entre la Ville de Chelles et Gaz Réseau Distribution France - Délibération |