Conseil Municipal du 28 janvier 2011




DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-22Université Inter Ages - Transfert du CCAS à la Ville - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-9Cession d'un terrain avenue de Claye - révision du prix de vente - Délibération - Annexe
Ville-2011-10Cession de terrains à l'aménageur de la ZAC de la Madeleine M2CA - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-3Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2010-4Modification de la rémunération des agents recenseurs - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-6Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2011-12Subvention exceptionnelle à Mouvement Corps et Danse pour son projet de rencontres chorégraphiques - Délibération
Ville-2011-13Tarifs cinéma le COSMOS pour l'année 2011 - Délibération
Ville-2011-19Attribution de la Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du cinéma LE COSMOS 1 et 2 - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-456Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-21Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-15Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Aménagement d'un Bureau Information Jeunesse - Délibération
Ville-2011-23Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Aménagement d'une salle de repos à l'école maternelle Pasteur - Délibération
Ville-2011-24Demande de subvention à la Région dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain pour le projet suivant : * Extension de l'école maternelle Grande Prairie - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-450Classement d'office de voiries dans le domaine public - Initiation de la procédure : demande d'ouverture d'une enquête publique concernant la rue Jean de la Fontaine et la rue Florian - Délibération - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-2Transports scolaires spéciaux pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société DEUX PJ - Délibération - Annexe
Ville-2011-7Modification de la sectorisation scolaire - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-5Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d'Agglomération Est-Ensemble - Délibération
Ville-2011-16Autorisation de permission générale de voirie au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-17Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt de permis de construire pour l'extension de l'école maternelle Grande Prairie - Délibération
Ville-2011-18Convention de desserte en gaz naturel du futur 'Lotissement Labeyrie' entre la Ville de Chelles et Gaz Réseau Distribution France - Délibération